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La liste suivante est une indication partielle de Contenu qu’il est interdit d’afficher sur les sites de Du régiment aux bâtiments. La liste suivante est donnée à titre d’illustration seulement et ne constitue aucunement une liste exhaustive de Contenus qui ne peuvent être affichés sur les sites.
Tout Contenu qui :
- est implicitement ou explicitement injurieux, comme tout Contenu d’Utilisateur qui sanctionne et encourage le racisme, le sexisme, les préjugés, la discrimination, la haine ou les dommages physiques de toute sorte contre un groupe ou une personne ;
- harcèle, appelle au harcèlement ou fait la promotion du harcèlement d’un groupe ou d’une personne ;
- iimplique la transmission de « pourriels », de « lettres en chaîne », la distribution massive messages non sollicités ou « spam » ;
- encourage ou sanctionne des informations fausses ou trompeuses, des activités illégales ou la conduite à caractère abusif, menaçant, indécent ou diffamatoire ;
- encourage ou sanctionne la reproduction illégale ou non autorisée de l’oeuvre d’une tierce personne protégée par le droit d’auteur, en fournissant des programmes d’ordinateur contrefaits ou liens y renvoyant, des informations en vue de contrevenir les dispositifs de protection installés par le fabricant, ou en fournissant de la musique ou d’autres médias pirates ou des liens vers les copies pirates de la musique ou des fichiers médias pirates ;
- contient des pages à accès restreint ou protégées par mot de passe ou des pages et images cachées ;
- contient des liens vers des sites internet à contenu pornographique, indécent ou contenant du matériel sexuel explicite de tout genre ;
- établit des liens vers du matériel qui exploite de manière sexuelle, violente ou inacceptable des personnes de moins de 18 ans, ou qui cherche à obtenir des renseignements personnels sur des personnes âgées de moins de 18 ans ; ou
- fournit des instructions sur des activités illégales ou sur toute autre activité interdite par les présentes Conditions, y compris, mais non de façon limitative : la fabrication ou l’achat d’armes illégales, la violation de la vie privée d’autrui, la transmission et la création de virus informatiques ou le piratage des fichiers médias ; et
- chercher à obtenir les mots de passe ou les renseignements personnels d’autres Utilisateurs.
Est également une infraction aux présentes Conditions l’inclusion, parmi tout Contenu d’Utilisateur soumis aux sites de Réseautage de DRB® , de toute information qui peut être jugée comme de la sollicitation directe, publicité ou recrutement de postes adressée aux personnes qui sont à la recherche d’un emploi à temps partiel ou à temps plein.
Tout Profil que Vous soumettez doit Vous décrire en tant que personne unique. Des exemples de Profils inappropriés ou interdits comprennent notamment des Profils qui ont pour objet de représenter un animal, un lieu, un objet inanimé, un personnage fictif ou autre personne réelle qui n’est pas Vous. Il est interdit d’inclure dans votre Profil de réseautage tout numéro de téléphone, toute adresse civique et adresse de courriel, ou toute coordonnée autre que votre nom de famille et URL.
Afin de protéger les Utilisateurs de notre service de réseautage contre la publicité ou la sollicitation commerciale, DRB® se réserve le droit de limiter le nombre de courriels qu’un Utilisateur peut envoyer à d’autres Utilisateurs et d’en fixer, à sa discrétion, le nombre qu’il juge approprié.
En recevant un avis d’un Utilisateur au sujet d’un Contenu d’un Utilisateur ou d’un autre matériel qui sont présumés contraires aux présentes Conditions, DRB® se réserve le droit de faire enquête sur la présumée infraction et de prendre toute mesure nécessaire pour retirer ou pour demander le retrait dudit Contenu d’Utilisateur. DRB® décline toute obligation ou responsabilité envers les Utilisateurs au sujet de l’exécution ou de la non-exécution de telles activités.
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